Conférence : "les grands principes du droit international public"

par Jean Sarfati

Le lundi 7 avril 2008 à 18 h 30 à la Maison de l'International
Parvis des Droits de l'Homme, Jardin de Ville, Grenoble.
Entrée libre.

On lit tous les jours la presse, on voit la télévision, on est souvent confronté à une actualité brûlante concernant notamment des conflits territoriaux et des guerres. Des textes fondateurs (Charte de San Francisco sur l'ONU, Traité de Vienne sur le Droit des traités, etc..) régissent les relations interétatiques. C'est à l'aune de ces textes qu'on peut essayer de comprendre certaines résolutions de l'ONU et certains points de discordance sur l'interprétation du droit, notamment en cas de conflit armé.

En quoi consistent les relations interétatiques ?

Lorsque deux pays échangent des agents diplomatiques, lorsqu'ils concluent un traité, lorsqu'ils négocient sur un différend qui les opposent, lorsqu'ils délimitent la frontière séparant leur territoire, voire lorsque deux pays font la guerre, dans toutes ces hypothèses, les relations qui sont examinées sont des relations où les parties sont des Etats, des relations interétatiques, c'est à dire des relations entre deux personnes morales souveraines, les Etats. Ces personnes morales, les Etats, sont caractérisées par le fait qu'elles sont souveraines. C'est cette souveraineté qui les distingue de certaines collectivités territoriales, non étatiques, comme par exemple un Etat fédéré ou d'autres collectivités territoriales. C'est cette souveraineté qui leur permet d'accéder aux relations interétatiques et qui constitue le socle de ces relations. Grâce à cette souveraineté, les Etats sont égaux en droit (Un Etat, une voix) et peuvent donc participer sur une base égalitaire aux relations internationales. Mais cette égalité de droit entre les Etats ne peut pas évidemment masquer l'inégalité de fait de ces Etats.

Le droit international est un droit en permanente évolution.

Il est important de connaître les grands principes qui régissent ce droit pour prendre la mesure de l'extrême complexité des relations internationales à travers certains exemples significatifs qu'on pourra aborder ensemble : Evênements du Rwanda, guerre en Irak, Iran et nucléaire, Kosovo, Océan Arctique (et fonte de la banquise avec de nouveaux conflits territoriaux potentiels) et bien sûr, bien sûr Israël et la Palestine.

Tel sera l'objet de cet exposé d'environ trois quarts d'heure, une heure, suivi d'un débat.